L3 Comptabilité

Analyser et appliquer les principes, normes et règles comptables sur des problèmes complexes que peuvent rencontrer les entreprises

Traitement de problèmes comptables complexes et impact sur les documents de synthèse

THEME 1 - EVALUATION DES ACTIFS ET PASSIFS

Dossier 01 Eléments du patrimoine : actifs et passifs I°) Les actifs immobilisés II°) Les stocks et productions en cours III°) Les créances et dettes

Dossier 02 Principes d'évaluations des actifs a l'entrée du patrimoine I°) L'évaluation à l'entrée des actifs incorporels et corporels II°) Les cas spécifiques d'évaluation à l'entrée des actifs incorporels et corporels

Dossier 03 Principes d'évaluations des actifs financiers a l'entrée du patrimoine I°) Règles générales d'évaluation des actifs financiers à l'entrée

Dossier 04 Principes d'évaluations des actifs et passifs a la clôture de l'exercice I°) L'évaluation à la clôture des immobilisations incorporelles et corporelles II°) Règles générales d'évaluation des actifs financiers à l'inventaire III°) Règles générales d'évaluation des stocks à l'inventaire IV°) Règles générales d'évaluation des créances et dettes à l'inventaire

Dossier 05 Evaluation a la sortie du patrimoine des actifs et passifs I°) Les cessions d'actifs corporels et incorporels II°) La cession des actifs financiers

Responsable : THOUARD Philippe, PRCE

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

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1 Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

5 Mémento fiscal F. LEFEBVRE 2019

6 Mémento comptable F. LEFEBVRE 2019

7 Revue fiduciaire comptable

8 Revue Française de comptabilité

9 Revue française de gestion

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu (minimum 1 contrôle) et examen final

Analyser et appliquer différentes méthodes de calculs des coûts. Analyser et appliquer la démarche budgétaire (études prospectives et suivi du contrôle interne de la structure). Analyser les performances de la structure, contrôler les résultats et préconiser des actions correctives.

Réaliser le reporting auprès des instances dirigeantes et proposer des solutions d'optimisation. Apporter un appui technique (conseil en gestion, études de coûts, ...) sur la réalisation d'économies.

Cours magistraux avec exercices d'application traités. Travaux dirigés.

Partie 1 : Calcul et Analyse des coûts

Thème I) Qu'est-ce que le contrôle de gestion ? Thème II) Les principales méthodes de calcul des coûts : la méthode par les centres d'analyse, la méthode alternative : ABC (Activity based costing). Thème III) Deux méthodes de calcul des coûts dans des situations bien spécifiques : la méthode d'imputation rationnelle des charges fixes et le calcul des prix de cession internes. Thème IV) La méthode de calcul des coûts appelée « coût cible » orientée vers la satisfaction du client. Thème V: Les coûts partiels (coût variable, coût spécifique, coût marginal).

Partie 2 : Contrôle de Gestion et Gestion Prévisionnelle

Chapitre 1: La gestion budgétaire des ventes. Chapitre 2: Le programme de production et son budget. Chapitre 3: La démarche budgétaire. Chapitre 4: Le budget des approvisionnements. Chapitre 5 : La prise en compte des données aléatoires.

Responsable : Swan Passaquay, Agrégé économie gestion option finance comptabilité

Notion de base du contrôle de gestion Méthodes de calcul de coûts - Coûts complets. - Imputation rationnelle des charges fixes. - Coûts partiels. - Coût marginal. Elaboration des budgets en avenir certain Maîtrise des outils mathématiques du CDG Statistiques - Régression linéaire. - Corrélation. - Moyennes mobiles... Probabilités - Loi Normale. Autres - Coefficient d'élasticité. - Analyse de fonction. Dérivées...

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DCG DUNOD Contrôle de Gestion Sites internet.

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu. Examen final

Analyser et appliquer le contrôle budgétaire (études prospectives et suivi du contrôle interne de la structure). Analyser et appliquer des tableaux de bord. Analyser les performances de la structure, contrôler les résultats et préconiser des actions correctives.

Analyser et appliquer des indicateurs de masse salariale. Analyser les performances de la structure, contrôler les résultats et préconiser des actions correctives.

Réaliser le reporting auprès des instances dirigeantes et proposer des solutions d'optimisation. Apporter un appui technique (conseil en gestion, études de coûts, ...) sur la réalisation d'économies.

Cours magistraux avec exercices d'application traités Travaux dirigés.

Partie 1 : Evaluation de la performance et Tableau de bord

Chapitre 1: Le contrôle budgétaire des ventes. Chapitre 2: Le contrôle budgétaire du programme de production. Chapitre 3: Des budgets aux tableaux de bord.

Partie 2 : La Masse salariale

Chapitre 1: Définition et prévision de la masse salariale. Chapitre 2: La variation de la masse salariale et l'analyse d'écarts sur masse salariale. Chapitre 3 : Analyse de la performance sociale.

Responsable : Swan Passaquay, Agrégé économie gestion option finance comptabilité

Notion de base du contrôle de gestion Méthodes de calcul de coûts - Coûts complets. - Imputation rationnelle des charges fixes. - Coûts partiels. - Coût marginal. Elaboration des budgets en avenir certain Maîtrise des outils mathématiques du CDG Statistiques - Régression linéaire. - Corrélation. - Moyennes mobiles... Probabilités - Loi Normale. Autres - Coefficient d'élasticité. - Analyse de fonction. Dérivées...

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DCG DUNOD Contrôle de Gestion Sites internet.

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu. Examen final.

Analyser et appliquer les principes, normes et règles comptables sur des problèmes complexes que peuvent rencontrer les entreprises

Traitement de problèmes comptables complexes et impact sur les documents de synthèse

THEME 01 EVALUATIONS DES ACTIFS ET PASSIFS

Dossier 06 Problèmes spécifiques d'évaluation des actifs et passifs I°) Les subventions II°) Les abandons de créances III°) La réévaluation des immobilisations IV°) Les droits à polluer négociables

Dossier 07 Problèmes spécifiques d'évaluation des actifs et passifs I°) Les logiciels II°) L'évaluation des créances et dettes en monnaies étrangères

THEME 2 RATTACHEMEMENTS DE CHARGES ET PRODUITS

Dossier 01 Problèmes spécifiques de rattachements de charges et produits I°) Le crédit-bail II°) Les quotas d'émission de gaz à effet de serre

Dossier 02 Rattachements obligatoires de charges et produits I°) Les provisions II°) Les régularisations des charges et produits III°) Les évènements postérieures à la clôture de l'exercice

Dossier 03 Rattachements optionnels de charges et produits I°) L'inscription des charges à l'actif II°) Les abonnements de charges et de produits III°) Les produits sur contrat à long terme IV°) Les changements comptables

Responsable : THOUARD Philippe, PRCE

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

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1 Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

5 Mémento fiscal F. LEFEBVRE 2019

6 Mémento comptable F. LEFEBVRE 2019

7 Revue fiduciaire comptable

8 Revue Française de comptabilité

9 Revue française de gestion

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu (minimum 1 contrôle) Examen final

L'étudiant doit être capable d'analyser ces faits économiques présentés dans un contexte spécifique et de les traduire en opérations comptables. Il doit, inversement, pouvoir tirer des conclusions sur la situation patrimoniale présentée, expliquer les opérations comptables réalisées au vu de cette situation patrimoniale.

Il s'agit de faire le lien entre comptabilité générale et divers faits économiques intervenant dans la vie d'une entreprise : constitution, liquidation, affectation des résultats, variation de capital, opérations diverses rapprochement/séparation de sociétés

Cours 1. CONSTITUTION DES SOCIETES Les opérations comptables de constitution de société selon le statut juridique Difficultés spécifiques liées aux opérations de constitution (versements anticipés, défaillance...) Cours 2. LIQUIDATION DES SOCIETES Typologie des opérations de liquidation Méthodologie comptable Cours 3. IMPOT SUR LES SOCIETES Calcul et comptabilisation de l'impôt sur les sociétés Report en arrière et en avant des déficits, crédit d'impôt Intégration fiscale des groupes Cours 4. AFFECTATION DES RESULTATS Affectation des résultats dans les sociétés de personnes Affectation des résultats dans les sociétés anonymes Modalités particulières d'affectation et de distribution des résultats Cours 5. ESTIMATION DES SOCIETES ET DES TITRES Evaluation fondée sur le patrimoine Evaluation fondée sur les résultats Evaluation à partir du concept de Goodwill

Cours 6. VARIATION DU CAPITAL Les différents types d'augmentation de capital Réduction et amortissement du capital Cours 7. VARIATION DE PERIMETRE DES SOCIETES Les différents types de fusion de société Apports partiels d'actif, scission

Responsable : THOUARD Philippe, PRCE

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

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1 Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

5 Mémento fiscal F. LEFEBVRE 2019

6 Mémento comptable F. LEFEBVRE 2019

Modalités de contrôle des connaissances : Cours magistral avec applications Evaluation : une note de partiel en fin de semestre

Identifier la profession comptable et des métiers orientés contrôle de gestion Reconnaître les documents comptables et fiscaux légaux des entreprises, retrouver les informations économiques financières, sociales dans ces différents documents. Analyser des documents comptables et financiers spécifiques à une entreprise ou à un groupe

Il s'agit de donner un aperçu de la profession comptable Expert comptable, Commissaire aux comptes , Contrôleur de gestion, des obligations légales des entreprises en matière comptable et fiscale, des documents légaux ou spécifiques que l'on peut rencontrer dans les sociétés appartenant à un groupe

Obligations comptables et fiscales des entreprises (documents) Contrôle interne Professions comptables La démarche d'audit et sa mise en oeuvre

Responsable : THOUARD, PRCE

Maitrise des bases comptables, travaux d'inventaire, documents de synthèse

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Alain BURLAUD, Anne LE MANH, Elisabeth WALLISER Comptabilité approfondie - Manuel - 2e édition - FOUCHER 2018-2019

2 OBERT, MAIRESSE DESENFANS DCG 10 comptabilité approfondie manuel et applications DUNOD 2019/2020

3 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie manuels et applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

4 BARBE-DANDON, DIDELOT, SIEGWART DCG 10 comptabilité approfondie corrigés des applications NATHAN Groupe Revue Fiduciaire 2017-2018

Modalités de contrôle des connaissances : Jeu d'entreprise : simulation de gestion à réaliser en groupe permettant de comprendre l'incidence de décision de gestion sur les comptes de l'entreprise dans un contexte de marché concurrentiel. Présentation en cours magistral des objectifs du cours Interventions de professionnels Dossier à réaliser en groupe portant sur un cas réel de société appartenant à un groupe : - Recherche d'information comptables, financières, sociales - Diagnostic

Analyser et comprendre les enjeux d'un référentiel comptable international. Reconnaitre le contenu des normes IAS1, IAS38, IAS16 et 36, IAS 17 et 39. Appliquer le contenu des normes IAS1, IAS38, IAS16 et 36, IAS 17 et 39. Analyser et comprendre l'impact des normes IAS1, IAS38, IAS16 et 36, IAS 17 et 39.

Présentation des principales normes IAS/IFRS et impacts sur les documents de synthèse Comparaison avec les normes comptables françaises

Dossier I La comptabilité dans un contexte international I°) Les référentiels. II°) Le choix d'un référentiel comptable. III°) Les impacts sur les comptabilités nationales. IV°) Les parties prenantes à l'organisation d'un référentiel comptable international. V°) L'organisation au niveau de la Commission européenne.

Dossier II Le cadre conceptuel et les concepts clés I°) Le cadre conceptuel de l'IASB. II°) Les principes comptables du cadre conceptuel de l'IASB. III°) Les concepts clés.

Dossier III Les états financiers (bilan et compte de résultat (IAS 1) I°) Le bilan. II°) Le compte de résultat.

Dossier IV Les immobilisations incorporelles (IAS 38) I°) La distinction entre immobilisations incorporelles et charges. II°) Les immobilisations incorporelles acquises par l'entreprise et la détermination du coût d'entrée. III°) Les immobilisations incorporelles acquises suite à un regroupement d'entreprises et la détermination du coût d'entrée. IV°) Les immobilisations incorporelles générées en interne et la détermination du coût d'entrée. V°) Les dépenses engagées sur une immobilisation incorporelle existante. VI°) L'évaluation postérieure à la comptabilisation initiale. VII°) L'amortissement des immobilisations incorporelles. VIII°) La dépréciation des immobilisations incorporelles.

Dossier V Les immobilisations corporelles (IAS 16 et 36) I°) L'évaluation des immobilisations corporelles à l'entrée dans le patrimoine (IAS 16). II°) L'évaluation des immobilisations corporelles à la clôture de l'exercice comptable. III°) L'approche par composants. IV°) Les dépenses ultérieures. V°) La réévaluation des actifs corporels. VI°) Les contrats de location-financement (IAS 17).

Dossier VI Les immobilisations financières (IAS 39) I°) La classification et l'évaluation lors de l'acquisition des actifs financiers. II°) Les règles d'évaluations à la clôture de l'exercice.

Responsable : Christophe Goupil, PRAG

Référentiel comptable français.

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"Les normes comptables internationales (IFRS)" de Bernard Raffournier. Editions Economica. "La pratique des normes IAS/IFRS 40 cas d'application" de Robert Obert. Editions Dunod.

Modalités de contrôle des connaissances : Examen final

A l'issue du cours de la logistique et production, les étudiants seront capables de: - Bien assimiler la logistique industrielle comme étant la gestion de l'ensemble des flux, la gestion des stocks, le management des ressources et le management de l'information associée dans le but de satisfaire au moindre coût et dans les meilleurs délais les besoins des clients. - Faire la distinction entre le processus stratégique de l'entreprise et le processus logistique. - Définir le concept de base de supply chain et ses niveaux d'évolution de l'organisation fonctionnelle à la supply chain étendue. - Identifier le périmètre du processus de la supply chain dans le cadre du modèle SCOR: planification, approvisionnements, production, distribution et retours. - Évaluation du stock et calcul des différents coûts. - Explorer les systèmes d'informations et ses derniers développements en la matière étant donnée que la logistique repose sur l'exploitation de bases de données traitées par les systèmes d'information.

La logistique consiste à gérer les flux physiques (des produits), d'informations et financiers au meilleur coût depuis les approvisionnements en matières premières jusqu'à la mise à disposition des produits finis aux clients sur le lieu d'achat ou de consommation. Elle forme la chaîne logistique globale en partant depuis les clients des clients jusqu'aux fournisseurs des fournisseurs Elle permet l'adéquation entre une demande et une offre, ainsi qu'une meilleure rentabilité des investissements. De ce fait la compétitivité de l'entreprise trouve sa source pour une grande partie à l'intérieur de ce processus logistique. La logistique, fonction stratégique pour les entreprises. Elle a pour objectif : - la gestion économique de la production, en supprimant les ruptures de stocks coûteuses, grâce à une information constante sur l'état du marché ; - réaliser un équilibre entre charges et capacités permet de respecter les délais commerciaux et réduire le coût des produits; - respecter la triologie Coût, Délai (cycle) et Qualité en étant réactif face aux évolutions récentes des attentes des clients ; - la mise à disposition du produit chez le client final dans les délais les plus courts et au meilleur coût de distribution possible ; - la surveillance et l'amélioration de la qualité de la chaîne de valeur qui relie le producteur au consommateur dès la conception jusqu'aux services APV pour parvenir au niveau « zéro défaut » du produit servi ou du service rendu.

Plan de cours:

Chapitre I. La fonction industrielle et logistique dans l'entreprise: définitions, objectifs et enjeux

Chapitre II. Flux et processus logistiques

Chapitre III. Gestion de la capacité

Chapitre IV. Politique industrielle et décisions stratégiques

Chapitre V. Management de la supply chain et décisions tactiques

Chapitre VI. Les réseaux de production, de distribution et d'approvisionnements

Chapitre VII. Les coûts et les tarifs des modes de transport et de rupture de charge

Chapitre VIII. Systèmes d'information et logistique

Responsable : Amira Lajmi, ATER

Gestion et stratégies d'entreprise. Le calcul des coûts.

Semestre 2

Baglin, G., Bruel, O., Garreau, A., Greif, M., Kerbache, L.,& Van Delft, C. (2005). Management industriel et logistique. Economica (No. hal-00655497). Cohen, S., & Roussel, J. (2005). Avantage supply chain. Francia: Editions d'Organisation. Dornier, P. P., & Fender, M. (2007). La logistique globale et le Supply Chain Management. Edition d'organisation. Philippe, V. A. L. L. I. N. (2003). La logistique: modèles et méthodes du pilotage du flux. Economica, 141. Fender, M., & Baron, F. (2012). Pratique du supply chain management: En 37 outils. Dunod.

Modalités de contrôle des connaissances : Examen final

Capable de déterminer le résultat fiscal, et pratiquer le retraitement fiscal. Calculer l'impôt, crédit d'impôt et les droits d'enregistrement. Maitriser les règles de déductibilité et de réintégration

L'organisation de l'administration fiscale le cours définit l'organisation du système fiscal français et toutes les règles fiscales en vue de détermination du résultat fiscal et de l'impôt dont est redevable l'entreprise (impôt sur sociétés,impôt sur revenu et droits d'enregistrement).

Plan de cours de droit fiscal

1/Introduction générale au droit fiscal

Définition et caractéristiques de l'impôt Les principales classifications des impôts et taxes Les sources internes et supranationales du droit fiscal L'organisation de l'administration fiscale

2/L'imposition du résultat de l'entreprise

2.1/L'imposition des résultats dans le cadre des entreprises individuelles

Les bénéfices industriels et commerciaux : - champ d'application - distinction entre les BIC professionnels et les BIC non professionnels - principes généraux de détermination du résultat imposable - produits imposables - charges déductibles - plus-values et moins-values - détermination et déclaration du résultat fiscal - traitement des déficits - régimes d'imposition : régime réel normal, réel simplifié, régime des micro-entreprises - les centres de gestion agréés

2.2/ L'imposition des résultats dans le cadre des sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés

-Champ d'application et territorialité de l'impôt sur les sociétés -Détermination et déclaration du résultat fiscal -Liquidation et paiement de l'impôt sur les sociétés -Traitement des déficits -L'affectation du résultat et le régime des revenus distribués

3/ Les droits d'enregistrements

Généralités sur les droits d'enregistrement Droits de mutation à titre onéreux sur : - les cessions d'immeubles - les cessions de fonds de commerce - les cessions de droits sociaux Les droits d'enregistrement et la constitution des sociétés

Responsable : BOUDJAFAD Saïd

Maitriser les principes et les règles comptables Connaitre le bilan et le compte de résultat

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Édition lexisnexis Auteur: Maurice Cozian

Modalités de contrôle des connaissances : Examen final

A l'issue du cours dispensé, chaque étudiant doit être capable d'identifier les règles applicables à un problème de droit des sociétés posé et d'en déduire les solutions applicables ou envisageables à ce problème. Plus précisément, Le cours de droit des sociétés poursuit les objectifs suivants : - Développer la conscience des contraintes et des opportunités juridiques qu'offre le développement d'une activité commerciale / libérale sous une forme sociétaire. - Connaître les règles du droit commun des sociétés afin de permettre aux étudiants de comprendre, au moins dans les grandes lignes, les règles relatives à la création, au fonctionnement et à la dissolution d'une société. - Approfondir les méthodes de réflexion relevant de la logique juridique afin de poursuivre l'ouverture des étudiants vers la discipline juridique.

Le cours de droit des sociétés présente les règles de droit commun des sociétés, applicables depuis leur constitution jusqu'à leur dissolution. Les thèmes successivement étudiés sont les suivants : 1. Introduction au droit des sociétés. 2 & 3. La constitution de la société (I & II). 4. Les dirigeants. 5. Les associés. 6 & 7. Les évolutions de la société (I & II). 8. La dissolution de la société.

V. supra la description du contenu de l'enseignement.

Responsable : Marc-Olivier BARBAUD

- Capacité d'écoute, de concentration et de prise de notes. - Capacité de raisonnement et un certain esprit logique. - Capacité de travail afin d'être en mesure d'apprendre les savoirs transmis et, ce faisant, de se construire de nouvelles compétences.

Semestre 2

Modalités de contrôle des connaissances : QCM ou oral, selon le nombre d'étudiants inscrits.

Analyser une situation relative aux litiges individuels et collectifs de travail, mise en place et modalités d'exercice du CSE. Analyser et appliquer la hiérarchie des sources conventionnelles et légales du droit du travail. Analyser une décision de justice.

Le cours magistral pose les fondamentaux de la matière. Les TD permettent de se familiariser avec les différents exercices juridiques, tels que la fiche d'arrêt ou la mise en application des connaissances abstraites du CM sur des cas pratiques concrets... tout ceci afin de comprendre la solution donnée par un juge à un litige réel (Fiche d'arrêt), ou bien de répondre vous-même à une question de droit, tirée d'un cas fictif mais qui pourrait concerner chacun au sein d'une entreprise.

Chapitre 1. INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL I. DÉFINITION ET DOMAINE DU DROIT DU TRAVAIL II. SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL A. Les sources traditionnelles B. Les sources spécifiques III. LES ORGANES DE CONTRÔLE DU RESPECT DU DROIT DU TRAVAIL A. L'administration du travail B. Les juges du droit du travail - TD1 : Méthodologie, architecture judiciaire et procédure, résolution de cas pratique et analyse d'une décision de justice

Chapitre 2. LA REPRESENTATION COLLECTIVE I. Les syndicats de salariés A. La liberté syndicale B. Statut juridique C. La représentativité syndicale D. L'activité syndicale E. La représentation syndicale dans l'entreprise II. L'institution représentative du personnel : le Comité Social et Economique (CSE) A. Mise en place B. Missions 1. Dans les entreprises de moins de 50 salariés 2. Dans les entreprises de 50 salariés ou plus - TD2 : Représentants nommés et représentants élus : champ d'action et compétences distinctes (quizz + cas pratique)

III. Les protections des IRP A. Principe B. Situations donnant lieu à protection C. Procédure D. Sanctions

Chapitre 3. LA NEGOCIATION COLLECTIVE I. Définition de la convention collective II. L'obligation de négociation A. Les négociateurs B. L'obligation de négocier III. La conclusion de la convention collective : les accords majoritaires IV. Forme et publicité de la convention collective V. Champ d'application des conventions collectives A. Différents niveaux de négociation B. Du niveau de négociation dépend le champ d'application C. A qui s'applique la convention collective une fois entrée en vigueur ? VI. Vie et évolution des conventions et accords collectifs A. Durée des CAC B. Dénonciation et révision des CAC C. La hiérarchie des normes conventionnelles - TD3 et TD4 : Cas pratique + Analyse d'une décision de justice - Négociation collective

Thème n°1 : Recruter en CDD

I - LE RECOURS LIMITE AU CDD

A) Les motifs valides

1) Seuls certains motifs et certaines circonstances, objectifs et listés par le Code du travail, autorisent la conclusion d'un CDD 2) certaines circonstances ou certaines activités professionnelles l'interdisent même pour des besoins temporaires et précis 3) Les sanctions

B) Les règles relatives à la durée

C) Une réglementation stricte

II - ROMPRE LE CDD

A) Le principe de la rupture à terme

B) Des garanties pour le salarié

Thème n°2 : Tester son partenaire par la période d'essai

A) Le principe d'inexistence de la période d'essai

B) L'encadrement de la durée de la période d'essai

Type de contrat (temps plein ou partiel) Catégorie du salarié Durées maximales de la période d'essai CDI ouvriers et employés 2 mois + 2 mois CDI agents de maîtrise et techniciens 3 mois + 3 mois CDI cadres 4 mois + 4 mois CDD de moins de 6 mois 1 jour par semaine dans la limite de 2 semaines CDD de plus de 6 mois 1 jour par semaine dans la limite de 1 mois CTT de moins de 1 mois 2 jours CTT de 1 à 2 mois 3 jours CTT de plus de 2 mois 5 jours

C) La rupture du contrat au cours de la période d'essai

Initiatives de la rupture Durée du délai de prévenance Salarié 24 heures si la durée de présence du salarié dans l'entreprise est inférieure à 8 jours 48 heures si la durée de présence du salarié dans l'entreprise est supérieure à 8 jours Employeur 24 heures en deçà de 8 jours de présence 48 heures entre 8 jours et 1 mois de présence 2 semaines après 1 mois de présence 1 mois après 3 mois de présence

Responsable : Nicolas Pohl, Agrégé économie gestion option finance comptabilité

Personnalité juridique, Droit commun des contrats, Responsabilité.

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DCG 3 Droit social, manuel et applications, Paulette Bauvert et Nicole Siret DCG Epreuve 3 Droit social, Manuel et applications, Gilles Lhuilier, Anne Le Nouvel, Isabelle Vialard, Marie-Françoise Volpelier. Droit social, Alain Burlaud, DCG 3, Sup' Foucher Droit social, Valérie Alléguède et Muriel Bories, Objectif DCG, Hachette supérieur Droit social, Le meilleur du DCG 3, Sup' Foucher Plus généralement tout manuel de Droit du travail actualisé.

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu. Examen final

Analyser la situation financière d'une entreprise et son niveau de performance Evaluer des modes de financement et des choix d'investissement Résoudre des problématiques de gestion de trésorerie, de liquidité et de la solvabilité

Le cours de finance d'entreprise s'applique à mobiliser les concepts en lien avec la compréhension des enjeux et des techniques de la Finance d'entreprise en se démarquant alors de la Finance de marché.

Les travaux proposés sont variés : lecture d'extraits d'ouvrages ou articles de finance, travaux sur l'analyse, doublée d'un compte-rendu de lecture, d'un rapport annuel d'entreprise.

Une étude de cas complète pour mesurer la rentabilité d'un investissement partant de la modélisation d'un Chiffre d'affaires aux calculs de la rentabilité par Payback period, NPV et TRI fait partie des travaux demandés aux étudiants (Un calcul de valeur terminale selon la méthode Gordon-Shapiro est également attendu). L'ensemble est réalisé sur tableur Excel.

Rappels éléments de comptabilité 1. Le compte de résultat 2. Le bilan 3. Le BFR 4. Cash net et dette nette 5. Les différentes présentations du bilan 6. Liquidités des actifs et maturités des passifs 7. Les amortissements - les points clefs 8. Le tableau des flux de trésorerie Fondamentaux de l'analyse financière 1ère partie 1. Les enjeux 2. Méthodologie 3. Analyse du P&L 4. Principaux indicateurs de marges et SIG Fondamentaux de l'analyse financière 2ème partie 1. L'approche fonctionnelle du bilan 2. Introduction à l'analyse du bilan par ratios 3. Le ROCE 4. Le ROE Fondamentaux de l'investissement 1. Rentabilité des investissements 2. Indicateurs de rentabilité des investissements Fondamentaux du financement et de la trésorerie 1. Les sources du financement 2. La maitrise de la trésorerie Fondamentaux de la valeur et de la valorisation 1. Introduction à la valorisation 2. L'actualisation des flux de trésorerie 3. La méthode des multiples

Responsable : TORREGROSSA Stéphane, PRAG

Niveau de comptabilité L2, BTS ou DUT

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Finance d'entreprise - Vernimmen. Ouvrages de préparation au DCG - épreuve 6 des éditeurs Dunod, Foucher et Nathan.

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu : - 1/2 de la note de contrôle continu : des lectures et analyse de rapport annuel avec analyse financière - 1/2 de la note de contrôle continu : étude de cas Partiel

Fournir aux étudiants les outils mathématiques pour comprendre les calculs utilisés en gestion, en particulier dans les autres cours de la licence (gestion financière par exemple). Appliquer ces outils aux problèmes financiers les plus courants (actualisation, emprunts, investissements) Utiliser les outils statistiques à des résultats d'enquêtes et les analyser

Mathématiques appliquées à la gestion : mathématiques financières et statistiques

Chapitre 1 - Mathématiques financières : intérêts simples. Généralités. Taux moyen. Valeur acquise-Valeur actuelle. Achats et paiements différés. Escompte des effets de commerce : escompte commercial, escompte rationnel, remplacements d'effets, échéance moyenne.

Chapitre 2 - Mathématiques financières : intérêts composés. Généralités. Capitalisation mixte. Taux moyen. Valeur acquise-Valeur actuelle. Achats et paiements différés. Taux d'intérêt nominal, taux d'intérêt réel. Echéance moyenne.

Chapitre 3 - Mathématiques financières : annuités. Somme des termes d'une suite géométrique. Annuités constantes de fin de période. Annuités constantes de début de période. Annuités en progression géométrique.

Chapitre 4 - Mathématiques financières : Emprunts. Taux effectif global. Emprunt indivis. Emprunts obligataires.

Chapitre 5 - Mathématiques financières : Rentabilité des investissements. Valeur actualisée nette. Choix du financement. Taux actuariel et taux de rendement interne. Interpolation linéaire.

Chapitre 6 : Statistiques : Distribution d'échantillonnage et estimation. Lois binomiales, binomiales en proportion, normales. Lectures de tables. Approximations par une loi normale. Distribution d'échantillonnage : cas des caractères qualitatifs, cas des caractères quantitatifs. Estimation ponctuelle. Intervalles de confiance.

Chapitre 7 : Statistiques : Tests d'hypothèses. Généralités sur les tests. Erreurs de première et de deuxième espèce. Puissance. p-value. Choix entre deux paramètres. Choix entre deux moyennes. Test d'adéquation. Test d'indépendance.

Responsable : JOSEPH Luc, PRAG

Notions de statistiques et de probabilités (variables aléatoires, lois normales)

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- Rolando T., Fink J. C., Mathématiques financières, Vuibert 3ème édition. - Boissonnade M., Fredon Daniel, Mathématiques financières, Dunod 3ème édition. - Deffain-Crapsky C., Mathématiques financières, Bréal 3ème édition.

Modalités de contrôle des connaissances : Note de contrôle continu Examen final écrit

- Rappeler les grandes lignes de l'évolution des organisations - Différencier les différentes fonctions de l'entreprise - Situer le rôle du manager et / ou du leader - Analyser les différentes formes de stratégie

Le cours de finance d'entreprise s'applique à mobiliser les concepts en lien avec la compréhension des enjeux et des techniques de la Finance d'entreprise en se démarquant alors de la Finance de marché.

Les travaux proposés sont variés : lecture d'extraits d'ouvrages ou articles de finance, travaux sur l'analyse, doublée d'un compte-rendu de lecture, d'un rapport annuel d'entreprise.

Une étude de cas complète pour mesurer la rentabilité d'un investissement partant de la modélisation d'un Chiffre d'affaires aux calculs de la rentabilité par Payback period, NPV et TRI fait partie des travaux demandés aux étudiants (Un calcul de valeur terminale selon la méthode Gordon-Shapiro est également attendu). L'ensemble est réalisé sur tableur Excel.

Rappels éléments de comptabilité 1. Le compte de résultat 2. Le bilan 3. Le BFR 4. Cash net et dette nette 5. Les différentes présentations du bilan 6. Liquidités des actifs et maturités des passifs 7. Les amortissements - les points clefs 8. Le tableau des flux de trésorerie Fondamentaux de l'analyse financière 1ère partie 1. Les enjeux 2. Méthodologie 3. Analyse du P&L 4. Principaux indicateurs de marges et SIG Fondamentaux de l'analyse financière 2ème partie 1. L'approche fonctionnelle du bilan 2. Introduction à l'analyse du bilan par ratios 3. Le ROCE 4. Le ROE Fondamentaux de l'investissement 1. Rentabilité des investissements 2. Indicateurs de rentabilité des investissements Fondamentaux du financement et de la trésorerie 1. Les sources du financement 2. La maitrise de la trésorerie Fondamentaux de la valeur et de la valorisation 1. Introduction à la valorisation 2. L'actualisation des flux de trésorerie 3. La méthode des multiples

Responsable : TORREGROSSA Stéphane, PRAG

néant

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DCG UE 7 MANAGEMENT (Editions DUNOD, NATHAN, FOUCHER)

Modalités de contrôle des connaissances : Cours magistraux et séances de TD avec des cas pratiques illustrant les notions théoriques abordées en cours. Un support reprenant les notions les plus importantes est distribué. Note de contrôle continu 50% Note de partiel 50

Analyser et appliquer les différents régimes de TVA aux niveaux théorique et pratique. Évaluer l'intérêt de prendre des options en matière de TVA.

Séance n°1 le calcul de la TVA. -principes et champ d'application. -la territorialité. -la TVA collectée.

Séance n°2 la TVA déductible. -les exclusions du droit à déduction. -les régularisations. -assujettis et redevables partiels.

Séance n°3 les régimes d'imposition à la TVA. -la franchise en TVA. -le régime réel simplifié. -le régime réel normal.

Responsable : Jean-Jacques Ripault, Avocat

Connaitre les écritures comptables de la TVA.

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Droit fiscal DCG des auteurs Disle et Saraf. Editions Dunod.

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle continu Examen final

Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues) A l'issue du module, l'étudiant sera capable de : -montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations. -montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci. -s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit. -s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement

Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale.

Responsable : Lydia Merle

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Websites: BBC learning English, CNN-10, Ted Talks

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle Continu.

Analyser les problématiques et les enjeux liés au SI d'une entreprise. Appliquer les fonctions avancées d'Excel à des problèmes de gestion d'entreprise, développer des feuilles de calcul, faire le lien entre elles ; mettre en œuvre des enchaînements d'opérations

Apprentissage des outils informatique de gestion Obligations déontologiques, sécurité informatique

Partie 1 - Initiation à la programmation sous Excel 1.1 Fonctions Sous-total, filtre simple et filtre élaboré 1.2 Fonctions Base de données 1.3 Les tableaux croisés dynamiques 1.4 Liaisons et consolidations de données 1.5 Les calculs conditionnels 1.6 La fonction Recherchev 1.7 La fonction SommeProd 1.8 Les Macro-commandes 1.9 Les fonctions liées à la fonction comptable (VAN, INTER, PRINCPER) Partie 2 2.1 Systèmes d'information et fonctions d'organisation : Notion de système d'information, d'information, valeur/coût de l'information, SI opérant/SI de décision, DSI, secteur d'activité relatifs aux Systèmes d'information. 2.2. Progiciels de Gestion intégrés (PGI) : Notion de PGI, Avantages inconvénients, Mise en place d'un PGI dans l'entreprise, Systèmes décisionnels, Fouille de données. 2.3 Sécurité Informatique Principaux dangers, politiques de sécurité 2.4 Informatique et liberté Mission de la CNIL, données à caractère personnel, droits, devoirs, sanctions.

Responsable : PERNELLE Nathalie, MCF

Fonctions basiques en Excel.

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Utilisation de tutoriels Excel déposés sous forme électronique sur une plateforme de e-learning. Site de la CNIL, de l'ANSSI, rapports du CIGREF.

Modalités de contrôle des connaissances : Cours sous la forme de TP progressifs pour la partie 1. Cours et travail supervisé, en groupe de 3 ou 4 étudiants, sur des études de cas pratiques (ex : Google vs CNIL, ERP SNCF, attaques orange ...) pour la partie 2.

Partie 1 Différents QCM dont la moyenne des notes obtenues composent la note de contrôle continu : 27%. Un QCM récapitulatif tient lieu de note de partiel : 40%.

Partie 2 Une note de travail en groupe sur une étude de cas portant sur les notions présentées en partie 2 donnera lieu à un rapport et une soutenance orale : 33%.

Reconnaître et analyser les différentes phases d'un projet. Appliquer les outils de gestion de projet appropriés.

Alternance cours théorique et exercices permettant une mise en pratique progressive des outils de gestion de projet.

1. Le projet Définition et caractéristiques. Le triangle QCD. Les acteurs

2. Le cycle de vie d'un projet

3. Cadrer un projet

4. Planifier un projet Diagramme de Gantt. Méthode PERT. Méthode du graphe potentiel tâche. Diagramme d'allocation des ressources.

5. Piloter un projet

6. Terminer et évaluer un projet

Responsable : Christophe Malpart, Formateur

Appliquer les outils bureautiques (calculs conditionnels sur tableau). Concevoir une structure algorithmique.

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La boîte à outils du chef de projet » J.Maes et F.Debois - Dunod. « L'essentiel de la gestion de projet » R.Aïm et C.Bachelot Le Huidoux - Gualino.

Modalités de contrôle des connaissances : Examen final

Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues) A l'issue du module, l'étudiant sera capable de : -montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations. -montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci. -s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit. -s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement

Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale.

Responsable : Lydia Merle

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Websites: BBC learning English, CNN-10, Ted Talks

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle Continu

Selon CECRL (Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues) A l'issue du module, l'étudiant sera capable de : -montrer sa compréhension d'une grande gamme de textes longs et exigeants en mobilisant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rechercher des informations. -montrer sa compréhension d'un document oral (audio ou vidéo) en anglais en exploitant ses connaissances linguistiques, lorsqu'il devra rendre compte du contenu de celui-ci. -s'exprimer en anglais à l'écrit sur des sujets complexes en manifestant son contrôle des outils linguistiques acquis, lorsqu'il aura à communiquer ses idées par écrit. -s'exprimer à l'oral spontanément et couramment en exploitant les outils acquis, lorsqu'il devra transmettre des informations et exposer ses idées oralement

Les étudiants seront amenés à travailler les 4 compétences nécessaires à une bonne communication: Compréhension écrite, compréhension orale, expression écrite et expression orale.

Responsable : Lydia Merle

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Websites: BBC learning English, CNN-10, Ted Talks

Modalités de contrôle des connaissances : Contrôle Continu