Licence Droit

Droit

Licence 1 : Responsable pédagogique : M. François-Régis DUCROS

Licence 2 : Responsable pédagogique : M. Stéphane DUROY

Licence 3 : Responsables pédagogiques : Mme Estelle SCHOLASTIQUE et M. Charles VAUTROT-SCHWARZ

Parcours possibles en Licence 3 :

• Droit privé
• Droit public
• Mobilité internationale

Dans le cadre de la procédure nationale Parcoursup et du dispositif « Oui-Si », la Faculté Jean Monnet met en œuvre un programme d’accompagnement individualisé de ses futurs étudiants. Ce programme a vocation à donner aux étudiants de meilleures chances de valider leur première année de droit. Il est destiné aux étudiants dont les résultats et le cursus suivi au lycée nécessitent un accompagnement spécifique. Les aménagements présentés ci-dessous ont vocation à assurer un accompagnement personnalisé et adapté à chaque étudiant du dispositif.

Aménagement pédagogique « Oui-si » court

Le parcours de L1 « Oui-Si » court se déroule sur une année, comme le parcours de L1 classique et les enseignements y sont pour la plupart similaires. En revanche, l’étudiant devra suivre des enseignements spécifiques en remplacement de deux matières du parcours classique. Il sera également suivi individuellement par des enseignants référents spécialisés dans l’accompagnement des étudiants. Cela offre aux étudiants du parcours une transition plus encadrée vers l'Université sans augmenter pour autant la charge de travail.

L’étudiant signera dès le début de l’année un contrat pédagogique précisant les modalités particulières de son suivi.

Une obligation d'assiduité renforcée s'imposera aux étudiants inscrits en « Oui-si » court.

Aménagement pédagogique « Oui-si » long

Le parcours de L1 « Oui-si » long se déroule sur deux années au cours desquelles les matières du parcours de L1 classique sont réparties. Ainsi, l’étudiant inscrit en « Oui-si » long doit suivre environ la moitié des matières du parcours classique chaque année.

En plus de ces matières, l’étudiant devra notamment suivre des enseignements spécifiques. Il sera également suivi individuellement par des enseignants référents, spécialisés dans l’accompagnement des étudiants.

L’étudiant signera, dès le début de la première année, un contrat pédagogique précisant les modalités particulières de son suivi.

Une obligation d’assiduité renforcée s’imposera aux étudiants inscrits en « Oui-si » long.

Remarque importante pour le dispositif « Oui-si » long : 

Par principe, un étudiant inscrit en « Oui-si » long ne pourra pas valider sa première année de Licence en 1 an. En ce sens, un allègement des enseignements est prévu afin de dégager des créneaux horaires qui seront dédiés à l’accompagnement de l'étudiant. Par conséquent, le cursus de licence d’un étudiant inscrit dans ce parcours se déroule sur quatre années universitaires (deux années de Licence 1 « Oui-si » long, une année de Licence 2 et une année de Licence 3).

Néanmoins, sur recommandation des référents pédagogiques et sous réserve de la validation finale par la direction des études, les étudiants inscrits en « Oui-si » long pourront basculer dans le parcours « Oui-si » court pendant leur première année. Ce passage est notamment conditionné à l’obtention de la moyenne dans les matières évaluées au premier semestre.

En cas de passage en « Oui-si » court dans l’année, l’étudiant devra valider les matières dont il avait été dispensé dans le cadre du « Oui-si » long lors de la seconde session d’examens au mois de juin.

Les étudiants de L3 Droit, indépendamment de la Dominante qu’ils retiendront, peuvent s’inscrire au Module de Culture juridique européenne.

La formation, dispensée par des enseignants-chercheurs de la Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Management), des Professeurs et chercheurs étrangers, compte 36 h de séminaires sur l’année.

Les séminaires portent sur des thématiques interdisciplinaires qui questionnent, en termes comparables, les ordres juridiques des divers États européens. Ils permettent aux intervenants de s’attarder sur des problématiques qui ne sont pas directement abordées dans le cursus de la Licence Droit. Droit de l’environnement, Droit pénal et Droit du travail en Europe, les droits de l’homme, l’Islam et la laïcité, les formes de l’État contemporain, les guerres de religions et l’Histoire du droit des affaires s’inscrivent dans une approche complémentaire, essentielle à la bonne compréhension des enjeux du  monde contemporain.

Pour l’évaluation finale, il est demandé, outre une participation assidue et active aux séminaires, un travail écrit élaboré chez soi présenté et discuté devant un jury lors de l’épreuve orale ; l’étudiant acquiert de nouvelles connaissances techniques, découvre, en anticipation, une méthodologie pour la rédaction et la soutenance de mémoire.

La réussite à cette formation permet d'obtenir un relevé de note officiel, délivré par la Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Management), qui s'ajoute au Diplôme National de Licence.

Les étudiants inscrits en Licence 2 Droit peuvent choisir une mineure de Licence, afin d’assurer la cohérence de leur parcours universitaire. Cette possibilité vise à valoriser davantage leur formation. Le choix d’une mineure n’est en rien obligatoire. L'étudiant qui remplit les conditions indiquées ci-dessous à l'issue des 3 années de Licence, pourra demander à l'Administration de lui délivrer un certificat idoine. 

L’étudiant peut renoncer à l’obtention d’un certificat complémentaire. Néanmoins, l’attention des étudiants est attirée sur l’importance de la cohérence du parcours universitaire pour la suite de leur formation et, notamment, leur entrée en Master.

Mineure "Connaissances en informatique"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Connaissances en informatique », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes et avoir obtenu une moyenne supérieure ou égale à 10/20 à chacune d’entre elles :

• Informatique (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
• Informatique (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
• Informatique (Licence 3 – enseignement optionnel).

Après avoir suivi avec succès ces trois unités d’enseignements, l’étudiant sera présenté à une certification nationale en informatique, Pix. Les programmes des examens de ces unités d’enseignement permettent d'acquérir les  compétences à valider pour obtenir cette certification nationale.

Attention !

Si l’informatique est obligatoire en Licence 1, les capacités d’accueil sont en revanche limitées à 250 étudiants en Licence 2 et à 250 étudiants en Licence 3 (toutes divisions confondues). Pour s’inscrire dans l'unité d'enseignement (UE) « Informatique » en Licence 2, l’étudiant devra avoir obtenu une moyenne  supérieure ou égale à 10/20 dans cette même UE de Licence 1.

Une fois ce critère appliqué, si les demandes d’inscription en informatique en licence 2 ou en licence 3 venaient à dépasser les capacités d’accueil, les étudiants ayant obtenu les meilleurs résultats dans cette discipline l’année précédente seraient prioritaires.

Mineure "Connaissances en sciences économiques et sociales"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Connaissances en sciences économiques et sociales », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes et y avoir obtenu une moyenne supérieure ou égale à 12/20 :

• Introduction à l’économie (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
• Introduction à la gestion (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
• Sociologie politique (Licence 1 – enseignement obligatoire);
• Monnaie et Finance (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
• Économie internationale et européen (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
• Problèmes sociaux contemporains (Licence 3 – enseignement optionnel) ;
• Comptabilité générale (Licence 3 – enseignement optionnel).

Mineure "Fondements du droit et systèmes juridiques"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Fondements du droit et systèmes juridiques », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes,  les avoir validées (10/20 minimum) et avoir obtenu une moyenne générale  supérieure ou égale à 12/20 :

• Histoire du droit public avant 1789 (Licence 1 – enseignement obligatoire)
• Introduction historique au droit (Licence 1 – enseignement obligatoire)
• Histoire politique et constitutionnelle contemporaine (Licence 1 – enseignement obligatoire)
• Histoire contemporaine du droit privé (Licence 2 – enseignement obligatoire)
• Histoire du droit public – Les institutions de l’Antiquité (Licence 2 – enseignement obligatoire)
• Introduction à la philosophie et à la sociologie du droit (Licence 2 – enseignement obligatoire)
• Grands systèmes de droits (Licence 2 – enseignement obligatoire)
• Histoire du droit des obligations OU Histoire du droit des affaires OU Histoire des idées politiques OU Histoire des décolonisations et des indépendances (Licence 3 – enseignements optionnels)
• Enseignement complémentaire de Culture Juridique Européenne (Licence 3 – enseignement optionnel – accès sélectif et prioritaire pour les étudiants ayant obtenu une moyenne supérieure ou égale à 12/20 dans les disciplines listées ci-dessus)

Mineure "Juriste anglophone"

Cette mineure est accessible à tous les étudiants inscrits en Licence Droit (1, 2, 3).

Pour valider la mineure "Juriste anglophone", vous devez avoir suivi les 5 matières ci-dessous,  les avoir validées (10/20 minimum) et avoir obtenu une moyenne générale  supérieure ou égale à 12/20 :

• Legal Methodology
• French and European Politics
• Institutional Law of the European Union
• Main systems of contemporary Law
• International and European Economy
• Philosophy of Law
• Réseau Global Ealth

Responsables pédagogiques : M. M. François-Régis DUCROS et Mme Émilie LEROUX

La Faculté Jean Monnet propose deux filières sélectives permettant l’obtention de Diplômes Universitaires (DU) "Langues et Civilisations" adossés à la Licence Droit 

Ces DU représentent une formation complémentaire à la licence et permettent de préparer les étudiants à la dimension internationale de la vie professionnelle. La Licence accompagnée du DU Langues et Civilisations exige une forte motivation et implication personnelle.

Deux filières sont proposées au choix en fonction des langues étudiées :

• Licence Droit et DU L&C Anglais + Allemand ou Espagnol
• Licence Droit et DU L&C Chinois + Anglais. 

Licence 1 puis Licence 2 (un diplôme est délivré à la fin de chaque année)

Pour en savoir plus sur le DU Langues et Civilisations

Licence 3 :

• Les étudiants ayant suivi la filière DU L&C "Anglais et Allemand ou Espagnol" ont la possibilité de faire leur licence 3 à l'étranger grâce aux programmes ERASMUS
• Les étudiants ayant suivi la filière DU L&C "Chinois et Anglais" ont la possibilité de faire leur licence 3 à Wuhan (Chine)

Pour en savoir plus sur les possibilités de mobilité

Responsable pédagogique : Mme Véronique MAGNIER

La Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) a créé en 2009, la "Grande École du Droit", une formation académique d'excellence de la Licence en Droit, inédite en France. Elle permet d'obtenir en plus de la licence Droit, le DU Law and Advisory. La Grande École du Droit est ouverte à des étudiants d'un très bon niveau général, qui se destinent aux professions juridiques axées sur le monde des affaires, tant à l'échelon national et européen, qu'international, et qui souhaitent acquérir les compétences indispensables pour s'adapter rapidement dans un univers professionnel décloisonné géographiquement et en constante évolution.

Admission :

• Sur sélection de dossiers et entretiens
• Avoir au moins 13/20 de moyenne générale en anglais
• Venir d'un bac général
• Coût de 300 euros (+ les droits universitaires réglementés)

La formation poursuit trois objectifs principaux :

• acquérir de solides bases dans les disciplines juridiques, complétées par un approfondissement des connaissances en culture générale, telles l'Histoire du droit, la Géopolitique, la Sociologie juridique, la Philosophie du droit ...
• se familiariser avec les concepts, les procédures et les méthodes contractuelles prédominant dans les pays anglo-saxons, de manière à pouvoir travailler avec des partenaires qui maîtrisent les techniques juridiques anglo-américaines.
• maîtriser l'anglais courant et juridique, oral et écrit, de manière à suivre sans difficulté une quatrième année (M1) dispensée dans une faculté anglophone choisie par l’étudiant pour y suivre un LLM, un master ou un MBA, puis s'insérer parfaitement dans un environnement professionnel anglophone.

Les enseignements dispensés au sein de la Grande École du Droit se font, pour partie, en cours magistraux et travaux dirigés, pour partie, en conférences  interactives, dispensées par des universitaires et pra­ticiens de renom. Les étudiants inscrits en première année à la Grande École du Droit Licence de Droit 1ère année suivent les cours fondamentaux du programme de Licence classique et participent, en formation restreinte, à des conférences traitant de sujets sociaux-économiques qui touchent le monde occidental : grands systèmes du droit, sociologie juridique, philosophie du droit et éthique des affaires…20 heures sont réservées à la présentation des métiers du droit par des professionnels ou à la participation à des colloques sur des thèmes divers de grande actualité juridique et économique

Responsable pédagogique : Guerric MEYLAN

Le Diplôme d’Université Droit, Culture juridique, Environnement est appuyé sur la Licence Droit classique. Il n’est délivré qu’à l’issue des trois années du cycle Licence, avec l’obligation de valider impérativement les trois niveaux successifs de la Licence Droit, ainsi que les trois niveaux du Diplôme d’Université qui leur sont respectivement attachés. À chaque année de Licence, le Diplôme d’Université Droit, Culture juridique, Environnement ajoute un nombre variable d’unités d’enseignements qui correspondent à la liste de compétences suivantes :

• Identifier les spécificités des univers complexes contemporains (Approche critique multidisciplinaire)
• Conduire le changement (Enjeux et défis scientifiques)
• Agir et communiquer avec éloquence (Compétences complémentaires disciplinaires et linguistiques).

Au total, ce sont 256 heures d’enseignements sur trois ans, au titre du Diplôme d’Université, qui viennent s’ajouter aux heures ordinaires relevant de la maquette générale de la Licence en Droit. Dans l’optique d’une préparation optimale aux épreuves qui conditionnent l’accès aux professions juridiques, la formation se termine, au dernier semestre du cycle Licence, par une épreuve de Grand Oral spécifique au Diplôme d’Université.

Cette licence s'adresse aux élèves de classe préparatoire aux grandes écoles ou reçu-collé (moyenne obtenue) en 1ère année commune aux études de santé et Validation d’Acquis Académiques.

Les étudiants préparent les deux premières années de la licence universitaire parallèlement aux enseignements en classe préparatoire. L'accès à ces classes est possible pour tout élève titulaire d'un baccalauréat S, ES ou L. L'étudiant doit avoir de bons résultats dans l'ensemble des disciplines. Des aptitudes à la dissertation sont essentielles.

Plus d'informations : https://www.prepad1.fr/marie-curie/