Licence Droit

La Licence est une formation en 3 ans, organisée en 6 semestres (S1 à S6) au cours desquels l'étudiant doit suivre en moyenne 18 Unités d'Enseignement, valant 180 crédits européens. Elle donne lieu à la délivrance d'un diplôme de Licence Droit, quel que soit le parcours choisi.

La première et la seconde année de Licence se répartissent en trois divisions : A, B et O. La division A et la division B sont sur le site de Sceaux. La division O est sur le site d'Orsay. Les matières restent les mêmes pour toutes les divisions.

La troisième année de Licence regroupe les trois divisions en une seule sur le site de Sceaux.

Plusieurs licences sont ainsi proposées. 

 PROCÉDURE D'INSCRIPTION ICI

 

Droit

Licence 1 : Direction : Mme Clarisse SIMÉANT

 

Licence 2 : Direction : Mr Stéphane DUROY

 

Licence 3 : Direction : Mme Estelle SCHOLASTIQUE

Parcours possibles en Licence 3 :

  • Droit privé
  • Droit public
  • Mobilité internationale

 

Présentation des nouvelles Unités d'Enseignement (UE)

Règle de validation de l'année, compensation et présentation des nouvelles UE :

  • Projet personnel / Engagement étudiant (L2)
  • Projet académique (L2)
  • Atelier cassation (L2 et L3)
  • Atelier art oratoire (L2 et L3)
  • Atelier de recherche interdisciplinaire (L2 et L3)
  • Bilan de compétences (L3)
  • UE Réseau Global Health (L3)
  • UE Mémoire (L3)
  • UE Stage (L3)

Téléchargez la présentation complète :

Les étudiants de L3 Droit, indépendamment de la Dominante qu’ils retiendront, peuvent s’inscrire au Module de Culture juridique européenne.

La formation, dispensée par des enseignants-chercheurs de la Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion), des Professeurs et chercheurs étrangers, compte 36 h de séminaires sur l’année.

Les séminaires portent sur des thématiques interdisciplinaires qui questionnent, en termes comparables, les ordres juridiques des divers États européens. Ils permettent aux intervenants de s’attarder sur des problématiques qui ne sont pas directement abordées dans le cursus de la Licence Droit. Droit de l’environnement, Droit pénal et Droit du travail en Europe, les droits de l’homme, l’Islam et la laïcité, les formes de l’État contemporain, les guerres de religions et l’Histoire du droit des affaires s’inscrivent dans une approche complémentaire, essentielle à la bonne compréhension des enjeux du  monde contemporain.

Pour l’évaluation finale, il est demandé, outre une participation assidue et active aux séminaires, un travail écrit élaboré chez soi présenté et discuté devant un jury lors de l’épreuve orale ; l’étudiant acquiert de nouvelles connaissances techniques, découvre, en anticipation, une méthodologie pour la rédaction et la soutenance de mémoire.

La réussite à cette formation permet d'obtenir un relevé de note officiel, délivré par la Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion), qui s'ajoute au Diplôme National de Licence.

Les étudiants inscrits en Licence 2 Droit peuvent choisir une mineure de Licence, afin d’assurer la cohérence de leur parcours universitaire. Cette possibilité vise à valoriser davantage leur formation. Le choix d’une mineure n’est en rien obligatoire. L'étudiant qui remplit les conditions indiquées ci-dessous à l'issue des 3 années de Licence, pourra demander à l'Administration de lui délivrer un certificat idoine. 

L’étudiant peut renoncer à l’obtention d’un certificat complémentaire. Néanmoins, l’attention des étudiants est attirée sur l’importance de la cohérence du parcours universitaire pour la suite de leur formation et, notamment, leur entrée en Master.

Mineure "Connaissances en informatique"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Connaissances en informatique », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes et avoir obtenu une moyenne supérieure ou égale à 10/20 à chacune d’entre elles :

  • Informatique (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Informatique (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
  • Informatique (Licence 3 – enseignement optionnel).

Après avoir suivi avec succès ces trois unités d’enseignements, l’étudiant sera présenté à une certification nationale en informatique, Pix. Les programmes des examens de ces unités d’enseignement permettent d'acquérir les  compétences à valider pour obtenir cette certification nationale.

Attention !

Si l’informatique est obligatoire en Licence 1, les capacités d’accueil sont en revanche limitées à 250 étudiants en Licence 2 et à 250 étudiants en Licence 3 (toutes divisions confondues). Pour s’inscrire dans l'unité d'enseignement (UE) « Informatique » en Licence 2, l’étudiant devra avoir obtenu une moyenne  supérieure ou égale à 10/20 dans cette même UE de Licence 1.

Une fois ce critère appliqué, si les demandes d’inscription en informatique en licence 2 ou en licence 3 venaient à dépasser les capacités d’accueil, les étudiants ayant obtenu les meilleurs résultats dans cette discipline l’année précédente seraient prioritaires.

 

Mineure "Connaissances en sciences économiques et sociales"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Connaissances en sciences économiques et sociales », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes et y avoir obtenu une moyenne supérieure ou égale à 12/20 :

  • Introduction à l’économie (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Introduction à la gestion (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Sociologie politique (Licence 1 – enseignement obligatoire);
  • Monnaie et Finance (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
  • Économie internationale et européen (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
  • Problèmes sociaux contemporains (Licence 3 – enseignement optionnel) ;
  • Comptabilité générale (Licence 3 – enseignement optionnel).

 

Mineure "Fondements du droit et systèmes juridiques"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Fondements du droit et systèmes juridiques », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes,  les avoir validées (10/20 minimum) et avoir obtenu une moyenne générale  supérieure ou égale à 12/20 :

  • Histoire des institutions (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire politique contemporaine (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire de la construction européenne (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire du droit privé depuis le 19e siècle (Licence 2 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire du droit public – Les institutions de l’Antiquité (Licence 2 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire des sources du droit (Licence 2 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire du droit des affaires (Licence 3 – enseignement optionnel) ;
  • Histoire du droit : les obligations (Licence 3 – Parcours « Droit privé » – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire des idées politiques (Licence 3 – Parcours « Droit public – enseignement obligatoire) ;
  • Enseignement complémentaire de culture juridique européenne (Licence 3 – enseignement optionnel – accès sélectif et prioritaire pour les étudiants ayant obtenu une moyenne supérieure ou égale à 12/20 aux disciplines listées ci‑dessus).

 

Mineure "Juriste anglophone"

Cette mineure est accessible à tous les étudiants inscrits en Licence Droit (1, 2, 3).

Pour valider la mineure "Juriste anglophone", vous devez avoir suivi les 6 matières ci-dessous,  les avoir validées (10/20 minimum) et avoir obtenu une moyenne générale  supérieure ou égale à 12/20 :

  • Legal Methodology
  • French and European Politics
  • Institutional Law of the European Union
  • Main systems of contemporary Law
  • International and European Economy
  • Philosophy of Law

Licence Droit - DU Langues et Civilisations (L&C)

Direction : Mme Clarisse SIMÉANT et Mme Lydia MERLE

La Faculté Jean Monnet propose deux filières sélectives permettant l’obtention de Diplômes Universitaires (DU) "Langues et Civilisations" adossés à la Licence Droit 

Ces DU représentent une formation complémentaire à la licence et permettent de préparer les étudiants à la dimension internationale de la vie professionnelle. La Licence accompagnée du DU Langues et Civilisations exige une forte motivation et implication personnelle.

Deux filières sont proposées au choix en fonction des langues étudiées :

  • Licence Droit et DU L&C Anglais + Allemand ou Espagnol
  • Licence Droit et DU L&C Chinois + Anglais. 

 

Licence 1 puis Licence 2 (un diplôme est délivré à la fin de chaque année)

Pour en savoir plus sur le DU Langues et Civilisations

Licence 3 :

  • Les étudiants ayant suivi la filière DU L&C "Anglais et Allemand ou Espagnol" ont la possibilité de faire leur licence 3 à l'étranger grâce aux programmes ERASMUS
  • Les étudiants ayant suivi la filière DU L&C "Chinois et Anglais" ont la possibilité de faire leur licence 3 à Wuhan (Chine)

Pour en savoir plus sur les possibilités de mobilité

Licence Droit et DU Law and Advisory

Direction : Mme Véronique MAGNIER

La Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) a créé en 2009, la "Grande École du Droit", une formation académique d'excellence de la Licence en Droit, inédite en France. Elle permet d'obtenir en plus de la licence Droit, le DU Law and Advisory. La Grande École du Droit est ouverte à des étudiants d'un très bon niveau général, qui se destinent aux professions juridiques axées sur le monde des affaires, tant à l'échelon national et européen, qu'international, et qui souhaitent acquérir les compétences indispensables pour s'adapter rapidement dans un univers professionnel décloisonné géographiquement et en constante évolution.

Admission :

  • Sur sélection de dossiers et entretiens
  • Avoir au moins 13/20 de moyenne générale en anglais
  • Venir d'un bac général
  • Coût de 300 euros (+ les droits universitaires réglementés)

La formation poursuit trois objectifs principaux :

  • acquérir de solides bases dans les disciplines juridiques, complétées par un approfondissement des connaissances en culture générale, telles l'Histoire du droit, la Géopolitique, la Sociologie juridique, la Philosophie du droit ...
  • se familiariser avec les concepts, les procédures et les méthodes contractuelles prédominant dans les pays anglo-saxons, de manière à pouvoir travailler avec des partenaires qui maîtrisent les techniques juridiques anglo-américaines.
  • maîtriser l'anglais courant et juridique, oral et écrit, de manière à suivre sans difficulté une quatrième année (M1) dispensée dans une faculté anglophone choisie par l’étudiant pour y suivre un LLM, un master ou un MBA, puis s'insérer parfaitement dans un environnement professionnel anglophone.

Les enseignements dispensés au sein de la Grande École du Droit se font, pour partie, en cours magistraux et travaux dirigés, pour partie, en conférences  interactives, dispensées par des universitaires et pra­ticiens de renom. Les étudiants inscrits en première année à la Grande École du Droit Licence de Droit 1ère année suivent les cours fondamentaux du programme de Licence classique et participent, en formation restreinte, à des conférences traitant de sujets sociaux-économiques qui touchent le monde occidental : grands systèmes du droit, sociologie juridique, philosophie du droit et éthique des affaires…20 heures sont réservées à la présentation des métiers du droit par des professionnels ou à la participation à des colloques sur des thèmes divers de grande actualité juridique et économique.

     

    Licence accélérée

    Cette licence s'adresse aux élèves de classe préparatoire aux grandes écoles ou reçu-collé (moyenne obtenue) en 1ère année commune aux études de santé et Validation d’Acquis Académiques.

     

    Licence Droit Classe préparatoire aux Grandes Écoles section D1

    Les étudiants préparent les deux premières années de la licence universitaire parallèlement aux enseignements en classe préparatoire. L'accès à ces classes est possible pour tout élève titulaire d'un baccalauréat S, ES ou L. L'étudiant doit avoir de bons résultats dans l'ensemble des disciplines. Des aptitudes à la dissertation sont essentielles.

    Plus d'informations : https://www.prepad1.fr/marie-curie/

    Dans le cadre de la procédure nationale Parcoursup et du dispositif « Oui, si », la Faculté Jean Monnet met en œuvre un programme d’accompagnement ambitieux de ses futurs étudiants. Ce programme a vocation à donner aux étudiants qui ne présenteraient pas toutes les garanties de réussite, les meilleures chances d’obtenir leur diplôme de licence.

    La conception des aménagements, présentés ci-dessous, a été guidée par la volonté de mettre l’étudiant au centre de sa formation, en portant un intérêt particulier à chacun des bénéficiaires du dispositif.

    ATTENTION :
    Les étudiants admis dans le dispositif « Oui, si Court et Long» suivront obligatoirement leurs enseignements au campus de Sceaux, indépendamment des choix exprimés sur Parcoursup.
    TOUTE ACCEPTATION D’INSCRIPTION EN « OUI, SI COURT ET LONG » PAR LE CANDIDAT L’OBLIGE DONC A SUIVRE SES COURS A LA FACULTE JEAN MONNET, CAMPUS DE SCEAUX.

    AMÉNAGEMENT PÉDAGOGIQUE DE TYPE 1 "OUI, SI COURT" (SANS ALLONGEMENT DE LA DURÉE DE FORMATION)

    L'étudiant bénéficiaire de ce dispositif signera un contrat précisant les modalités particulières de son suivi pédagogique. De manière systématique, l'étudiant se verra désigner un référent pédagogique qu'il rencontrera régulièrement.

    Une obligation d'assiduité renforcée s'imposera aux étudiants bénéficiaires de ce dispositif.

     

    AMÉNAGEMENT PÉDAGOGIQUE DE TYPE 2 "OUI, SI LONG" (AVEC UNE ANNÉE DE FORMATION SUPPLÉMENTAIRE)

    L'étudiant bénéficiaire de ce dispositif signera un contrat précisant les modalités particulières de son suivi pédagogique. De manière systématique, l'étudiant se verra désigner un référent pédagogique qu'il rencontrera régulièrement.

    Ce suivi individuel sera complété par un accompagnement collectif hebdomadaire.

    Une obligation d'assiduité renforcée s'imposera aux étudiants bénéficiaires de ce dispositif.

    REMARQUE IMPORTANTE : 

    L'étudiant bénéficiaire de cet aménagement de Type 2 ne pourra pas valider l'ensemble des crédits de Licence 1 lors de sa première année. En effet, un allègement des enseignements est prévu afin de dégager des créneaux horaires qui seront dédiés à l’accompagnement de l'étudiant. Par conséquent, l'intéressé ne pourra obtenir son diplôme de Licence qu'après quatre années universitaires. 

    Néanmoins, sur recommandation des Référents Pédagogiques, les étudiants bénéficiant d’un aménagement pédagogique de Type 2, pourront basculer dans un aménagement de Type 1, notamment en fonction de leurs résultats très satisfaisants aux différents examens. L’étudiant devra, le cas échéant, valider les matières dont il a été dispensé dans le cadre de l’aménagement de Type 2, en Enseignement à Distance. Cette inscription dérogatoire en Enseignement à Distance ne donnera lieu à la perception d'aucun droit supplémentaire au profit de l'Université.