Journée d'étude des jeunes chercheurs : Le doute en droit
Programme
Retrouvez le programme détaillé et les intervenants sur la page : https://www.jm.universite-paris-saclay.fr/recherche/manifestations-scientifiques
Partie 1. Le juge et l’interprétation du doute.
9h30 Introduction
10h00 L’algorithme est-il le meilleur des juges ? Du doute méthodique
à la mécanique dystopique.
10h20 Le doute comme fondement d’un office singulier du juge
administratif des référés-suspension.
10h50 Le pourvoi ou recours dans l’intérêt de la loi, outil de dissipation
du doute.
11h10 Le doute et la protection des espèces menacées.
11h30 Débat.
Partie 2. De certaines appréhensions du doute par le Droit.
14h00 Le patrimoine culturel africain déplacé en France : à provenance
douteuse, destination certaine ?
14h20 Douter de l’autre en droit civil : une hérésie ?
14h50 Le glissement vers le doute défavorable au contribuable à travers
le « mini-abus » de droit fiscal.
15h10 L’appréhension pénale des théories du complot.
15h30 Débat.
16h00 Libres propos conclusifs
Pour participer : https://eu.bbcollab.com/guest/a494884f264a4d0780e85f5e06e49e4e
92 SceauxProgramme
Retrouvez le programme détaillé et les intervenants sur la page : https://www.jm.universite-paris-saclay.fr/recherche/manifestations-scientifiques
Partie 1. Le juge et l’interprétation du doute.
9h30 Introduction
10h00 L’algorithme est-il le meilleur des juges ? Du doute méthodique
à la mécanique dystopique.
10h20 Le doute comme fondement d’un office singulier du juge
administratif des référés-suspension.
10h50 Le pourvoi ou recours dans l’intérêt de la loi, outil de dissipation
du doute.
11h10 Le doute et la protection des espèces menacées.
11h30 Débat.
Partie 2. De certaines appréhensions du doute par le Droit.
14h00 Le patrimoine culturel africain déplacé en France : à provenance
douteuse, destination certaine ?
14h20 Douter de l’autre en droit civil : une hérésie ?
14h50 Le glissement vers le doute défavorable au contribuable à travers
le « mini-abus » de droit fiscal.
15h10 L’appréhension pénale des théories du complot.
15h30 Débat.
16h00 Libres propos conclusifs
Pour participer : https://eu.bbcollab.com/guest/a494884f264a4d0780e85f5e06e49e4e